Cameroun: Télécommunications, les voies de la médiation
http://fr.allafrica.com/stories/200610180164.html

L'ART a organisé un séminaire sur les manières de gérer les conflits du secteur par le consensus. Avec trois opérateurs fonctionnels dans le pays, et un marché des télécommunications encore ouvert, le Cameroun ne pouvait que témoigner de l'intérêt pour les nouvelles techniques de gestion des différends proposées par le Commonwealth Télécommunications Organisation (CTO). Des techniques davantage basées sur la médiation et la conciliation, qui ont été placées sous le sigle générique de Mode alternatif de Résolution des Conflits (MARC). Et pour imprégner les différents acteurs tant juridiques qu'opérationnels (avocats, exploitants de réseaux) du secteur à ces nouveaux procédés de gestion des conflits, l'Agence de régulation des télécommunications (ART) et le CTO, ont organisé un séminaire à l'intention des principaux concernés. Les travaux, ouverts lundi dernier à l'hôtel Sawa par le directeur général de l'ART, Jean-Louis Beh Mengue et le représentant du gouverneur du Littoral, devraient s'achever cet après-midi.

Dans son discours d'ouverture, le représentant de l'autorité administrative a campé la pertinence desdits travaux. L'une des difficultés du rôle d'arbitrage du régulateur des télécoms, résidait en effet dans le fait que les informations sur l'interconnexion dont disposent deux opérateurs en conflit, ne sont pas toujours partagées dans leurs détails avec la structure chargée de la régulation. La voie de recours pour sortir du différend pouvait donc être judiciaire, avec des procédures parfois lourdes et lentes. Pour un secteur aussi dynamique que les télécommunications, on s'accommode très peu de telles pesanteurs, vu les impératifs de service du consommateur dans des délais immédiats. D'où, la réflexion des instances internationales sur des alternatives à la fois plus flexibles et rapides dans la résolution de ces conflits, et qui s'est traduite par la mise sur pied du MARC. Les divergences sur des campagnes publicitaires entre opérateurs de mobile, les litiges sur l'attribution de sites ou infrastructures d'exploitation, ou encore les suspicions de concurrence déloyale, sont quelques-uns des conflits courants qui pourront désormais trouver une solution pacifique et consensuelle, par le truchement du régulateur, l'ART. Il s'agira notamment d'un échange important d'informations, d'élaborations de compromis et de propositions concertées entre le régulateur et les différentes parties. Et pour souligner l'importance de cette démarche, le directeur exécutif du CTO a fait le déplacement à Douala pour assister aux travaux, en compagnie de deux experts étrangers qui auront apporté leurs précieux enseignements aux séminaristes camerounais.