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17 septembre 2009

Antennes-relais: la justice lyonnaise donne raison à Bouygues Telecom



Société


Le tribunal correctionnel de Lyon a rejeté la demande d'une vingtaine de parents d'élèves d'une école primaire du Ve arrondissement qui avaient assigné Bouygues Telecom en justice pour "trouble anormal de voisinage", réclamant le démontage d'une antenne-relais située à 30 mètres de l'école au nom du principe de précaution, a-t-on appris mercredi auprès des plaignants, qui ont annoncé qu'ils feraient appel.

Dans son jugement rendu mardi, dont l'Associated Press a obtenu copie, le tribunal estime qu'"à défaut d'inconvénients excessifs du voisinage, les demandes de suppression ou de déplacement de l'antenne seront rejetées".

Par ailleurs, la cour n'a pas non plus retenu le principe de précaution, invoqué par les plaignants, estimant que "les conditions d'application du principe de précaution n'étaient pas remplies".

Les parents d'élèves s'étaient regroupés dans une association baptisée le Rassemblement pour des écoles sans pollution électromagnétique (Respem).

Ils étaient en conflit depuis deux ans avec l'opérateur, dont l'antenne est installée sur un toit situé à une trentaine de mètres en face de l'école, en surplomb de la cour de récréation.

Dans un communiqué, Respem assure mercredi qu'il fera appel de ce jugement "pour que nos enfants bénéficient de la même protection que celle à laquelle ont eu droit des habitants de Créteil récemment, de Tassin avant eux, et d'autres encore".

Le 4 février, Bouygues Telecom a été condamné à démonter des antennes relais au nom du principe de précaution, par la cour d'appel de Versailles, à Tassin-la-Demi-Lune (Rhône). L'opérateur s'est pourvu en cassation le 6 avril.

Le 11 août dernier, le tribunal de grande instance de Créteil a bloqué l'installation de deux mâts-antennes d'Orange sur le toit d'un immeuble dans le XIIIe arrondissement de Paris. L'opérateur devrait également faire appel. AP

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